Sur subsides a bruxelles
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Avec davantage, ces demandes en même temps que subvention doivent concerner des projets relevant d'unique ou bien certains des quatre objectifs suivants :
L’activité concrète avec votre Tentative est notamment déterminée sur assiette en compagnie de votre cryptogramme NACE TVA, qui indique les services ou bien produits qui vous-même pouvez facturer.
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Cela orient essentiel pour prouver l'éligibilité en même temps que vos travaux après pour procurer les justificatifs requis lors avec cette demande en même temps que Gratification.
Chez Flandre, vous-même devez vous rendre sur ceci Portail Mijn Verbouwloket pour achever votre demande. Supposé que toi avez utilité d'collaboration numérique, toi pouvez continuellement acquérir du soutien dans unique Maison en compagnie de l'Énergie près en tenant vers vous-même ou rare guichet habitation de votre municipalité.
Pour obtenir un Don, toi-même devrez joindre à votre demande sur IRISbox sûrs attestations remplies chez votre maçon ensuite seul série à l’égard de justificatifs. Consultez cette liste complète dans ceci chapitre « également faire seul demande en même temps que Primes RENOLUTION ? » sur cette Feuille.
Vue d'unité avérés possibilités avec subsides : Chemise du Cicérone Social sur ceci financement avérés vos projets dans les différents secteurs psycho-médico-sociaux
Factures ensuite preuves en même temps que paiement : Vous devrez causer sûrs factures détaillées donc lequel sûrs preuves en compagnie de paiement pour justifier ces coûts avérés travaux. Ces dossier seront demandés quand en tenant la demande à l’égard de Gratification.
Vous-même disposez avec 12 paye à partir de cette Aurore à l’égard de notification de cette décision d’octroi pour envoyer les pièces justificatives via MonBEE.
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